Déposée le 29 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFOPROMOTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DISCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INFOPROMOTIONS domicilié(e) 15 RUE DE L'ABBE GREGOIRE - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 652 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INFOPROMOTIONS, M. SYLVAIN ARQUIE domicilié(e) 15 RUE DE L'ABBE GREGOIRE - 75006 - PARIS - France.
La marque DISCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INFOPROMOTIONS, SAS - 15 RUE DE L'ABBE GREGOIRE - 75006 - PARIS - France - SIREN 328296652
INFOPROMOTIONS, M. SYLVAIN ARQUIE - 15 RUE DE L'ABBE GREGOIRE - 75006 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366975 - Publication au BOPI 2008-03-14
Renouvellement sans limitation n°2106898 - Publication au BOPI 1998-34
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677693 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-03
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2701642 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-07-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs. Salons, expositions, pour tout ce qui concerne les disques, vidéocassettes, vidéodisques et tous équipements, matériels et accessoires audio-visuels ainsi que les matériels et équipements pour l'amanagement des points de vente "disquaires" et des clubs et discothèques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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