Déposée le 30 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) INFOPROMOTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONVENTION RH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-32 du 11 août 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOPROMOTIONS domicilié(e) 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 652 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INFOPROMOTIONS, M. ARQUIE ARQUIE domicilié(e) 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France.
La marque CONVENTION RH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3438549.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INFOPROMOTIONS, SA - 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France - SIREN 328296652
INFOPROMOTIONS, M. ARQUIE ARQUIE - 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2016 n°2620606 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-10
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseil en organisation, information ou renseignements d'affaires. Publicité, gestion des affaires commerciales, administrations commerciales. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location d'espace publicitaires.Télécommunications. Agences de presse et d'informations nouvelles. Communication par terminaux d'ordinateurs.Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Programmation pour ordinateur. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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