Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFOPLAN
InfoPlan International

Numéro de dépôt :
92410496
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2002

Présentation de la marque INFOPLAN

Déposée le 16 mars 1992 par InfoPlan International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est InfoPlan International, domicilié(e) 2090, N. Kolb Road, Suite 100, TUCSON, ARIZONA ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque INFOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOPLAN est expirée depuis le 16 mars 2002.


InfoPlan International - 2090, N. Kolb Road, Suite 100, TUCSON, ARIZONA ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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