Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DATACAR
INFOPARC

Numéro de dépôt :
1293886
Date de dépôt :
28/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2004

Présentation de la marque DATACAR

Déposée le 28 décembre 1984 par la société INFOPARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATACAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INFOPARC domicilié(e) 26, rue Poliveau, 75005 PARIS (dossier no 2040506) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 595 083 .

La marque DATACAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATACAR est expirée depuis le 28 décembre 2004.

INFOPARC a également déposé les autres marques suivantes : LOGIXA , AUDITLOG , GLOBAL PARC , LOGIXA LES LOGISTICIENS EXPERTS ASSOCIES , AUDITPARC , SILVER BOX


INFOPARC - 26, rue Poliveau, 75005 PARIS (dossier no 2040506) - France - SIREN 348595083


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 1994 n°2040506 - Publication au BOPI 1994-11-21

Inscription le 25 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255029 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 17 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178628 - Publication au BOPI 1994-11-17

Inscription le 17 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178627 - Publication au BOPI 1994-11-17

Inscription - Concession de licence n°22329 - Publication au BOPI

Systèmes d'acquisition, mémorisation et traitement des données embarqués à bord des véhicules, engins ou machines.