Déposée le 23 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) INFOMOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KOBBY BONS PLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-26 du 27 juin 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOMOBILE domicilié(e) 6, rue Hélène Boucher Immeuble "Le Crystal", 78280 GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 168 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.
La marque KOBBY BONS PLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INFOMOBILE Société Anonyme - 6, rue Hélène Boucher Immeuble "Le Crystal", 78280 GUYANCOURT - France - SIREN 392168530
LEGI-MARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; extincteurs; cartes magnétiques et cartes informatiques; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils d'intercommunication, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, antennes, émetteurs, transmetteurs téléphoniques. Télécommunications, agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, services téléphoniques, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique, radiotéléphonie mobile, informations en matière de télécommunications, location d'appareils pour la transmission de messages
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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