Marque renouvelée - Marque en vigueur

EVOLUTEL
INFOMIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3303592
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/07/2024
EVOLUTEL de INFOMIL

Présentation de la marque EVOLUTEL

Déposée le 16 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFOMIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « EVOLUTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INFOMIL domicilié(e) 15 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 451 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Mme MONTICCIOLO LAVENNE Sophie domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque EVOLUTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVOLUTEL arrivera à expiration en date du 16 juillet 2024.

INFOMIL a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF TERRE , HEYO , évolutel Infomil , FLASH&GO , BOOM ET RANG , INFOMIL , WEKO , TICKET-TIRELIRE , INFOMIL , Infomil


INFOMIL, Société par actions simplifiée - 15 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 394451223


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Mme MONTICCIOLO LAVENNE Sophie - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2014 n°2553624 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-20

Programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels (programmes enregistrés) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur ; publications électroniques téléchargeables ; caisses enregistreuses ; systèmes informatiques d'encaissement ; caisses et machines comptables ; machines à facturer ; distributeurs de billets et de tickets ; appareils et systèmes informatiques de délivrance de bons d'avantages commerciaux consentis à la clientèle ; appareils et systèmes informatiques de délivrance de bons d'achat et de bons de réduction ; distributeurs automatiques ; installations électriques et électroniques pour préserver du vol ; détecteurs de fausse monnaie ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs de disques optiques ; lecteurs optiques et appareils optiques ; lecteurs de cartes magnétiques ; lecteurs de cartes à mémoire ou à microprocesseur ; lecteurs informatiques ; étiquettes électroniques pour marchandises ; cartes magnétiques ; cartes de fidélité magnétiques ; cartes de crédit magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de fidélité à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de crédit à mémoire ou à microprocesseur ; disques optiques compacts ; supports de données optiques ; disques magnétiques ; disquettes souples ; rubans et bandes magnétiques ; supports de données magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; machines à calculer ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs et de systèmes informatiques d'encaissement ; processeurs (unités centrales de traitement) ; microprocesseurs ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; mémoires pour ordinateurs ; interfaces informatiques ; écrans d'ordinateurs, de caisses enregistreuses et de systèmes informatiques d'encaissement ; moniteurs (matériel) pour ordinateurs, pour caisses enregistreuses et pour systèmes informatiques d'encaissement ; appareils électroniques d'affichage de messages commerciaux et d'informations commerciales ; claviers d'ordinateurs, de caisses enregistreuses et de systèmes informatiques d'encaissement ; imprimantes d'ordinateurs, de caisses enregistreuses et de systèmes informatiques d'encaissement ; scanneurs informatiques ; modems ; appareils d'intercommunication ; souris (informatique) ; tapis de souris ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils de vidéosurveillance. Produits de l'imprimerie, notamment : journaux, manuels, imprimés, périodiques, brochures, livres ; manuels d'utilisation et d'instructions pour logiciels, progiciels, ordinateurs, caisses enregistreuses, systèmes informatiques d'encaissement et matériel informatique ; matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ; billets et tickets ; tickets de caisses ; bons d'achat et bons de réduction ; bons d'avantages commerciaux consentis à la clientèle ; cartes de fidélité ; étiquettes non en tissus ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; rubans et rouleaux de papier pour imprimantes d'ordinateurs, de caisses enregistreuses et de systèmes informatiques d'encaissement ; rubans encreurs et cartouches d'encre pour imprimantes d'ordinateurs, de caisses enregistreuses et de systèmes informatiques d'encaissement ; tampons encreurs ; tampons pour cachets ; fournitures et instruments pour l'écriture ; nécessaires pour l'écriture ; fournitures et instruments pour le dessin ; fournitures scolaires ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie, notamment : cartes de correspondance, feuilles, fiches, formulaires, enveloppes, papier à lettres, cahiers, carnets, dossiers, blocs ; papier ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; sachets, sacs, enveloppes, pochettes et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; papiers et cartons d'emballage ; boîtes en carton ou en papier. Promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de mercatique ; gestion commerciale pour le compte de tiers de services de cartes de fidélité ; administration pour le compte de tiers de services de cartes de fidélité ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction des affaires et à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction et l'organisation des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; renseignements et informations d'affaires ; renseignements et informations commerciales ; estimations en affaires commerciales ; expertises en affaires ; analyse du prix de revient ; informations statistiques ; prévisions économiques ; étude et recherche de marché ; comptabilité ; tenue de livres ; location de machines et d'appareils de bureaux ; location de distributeurs automatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour le compte de tiers ; consultations pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; information en matière de recrutement de personnel. Affaires financières ; estimations financières ; expertises financières ; informations financières ; analyse financière ; consultations en matière financière ; services de financement ; opérations et transactions financières ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires ; affaires monétaires ; informations monétaires ; consultations en matière monétaire ; émission de bons de valeur ; émission de bons d'achat ; émission de cartes de crédits ; services de cartes de crédits ; administration pour le compte de tiers de services de cartes de crédits. Elaboration (conception) de logiciels et de progiciels ; programmation pour ordinateurs, pour systèmes informatiques d'encaissement, pour caisses enregistreuses, pour systèmes monétiques et pour systèmes informatiques bancaires ; conception de systèmes informatiques, de réseaux informatiques et de réseaux de télécommunications ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, de réseaux informatiques et de réseaux de télécommunications ; consultations en matière d'ordinateurs ; consultations (travaux d'ingénierie) en matière de réseaux informatiques, de réseaux de télécommunications, de systèmes informatiques et de matériel informatique ; concession de licences de propriété intellectuelle ; location de logiciels et de progiciels ; location d'ordinateurs, de systèmes informatiques d'encaissement, de caisses enregistreuses, de matériel informatique, de systèmes monétiques et de systèmes informatiques bancaires ; installation de logiciels et de progiciels ; maintenance et mise à jour de logiciels et de progiciels ; duplication de programmes informatiques ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Intranet et Internet pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Intranet, sites Internet) ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.