Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULIB
INFOLIB, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3194220
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012
MODULIB de INFOLIB

Présentation de la marque MODULIB

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) INFOLIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOLIB domicilié(e) Rue de Monbary,45140 ORMES - 45140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 960 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque MODULIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULIB est expirée depuis le 15 novembre 2012.

INFOLIB a également déposé les autres marques suivantes : MACNOT , INFOLIB , MOBULIB , MSNOT


INFOLIB, (Société Anonyme) - Rue de Monbary,45140 ORMES - 45140 - France - SIREN 328960265


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468094 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468096 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement d'adresse n°468095 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Inscription le 10 novembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°561692 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Abonnement de livres, de manuels, de catalogues, de prospectus, de journaux, de périodiques, d'ouvrages édités sur papier, sur disques optiques compacts ou tout autre support électronique, sur fascicules mobiles ou non ; abonnement de feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, de périodiques, d'ouvrages, de disques optiques compacts ou de tout autre support électronique ; constitution de bases de données, à savoir : saisie des données dans la base, sauvegarde de bases de données, à savoir : sauvegarde des données dans la base, gestion de bases de données, publicité, services de publicité concernant des insertions publicitaires dans des livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux, périodiques, ouvrages, sur Internet, sur support multimédia, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux d'ordinateurs, par voie informatique, télématique, radiophonique, réseaux de télécommunication ou par quelque voie que ce soit. Transmission de données incluses dans de telles bases. Edition de livres, de revues, d'ouvrages, de périodiques, sur quelque support que ce soit, édition de fascicules mobiles, prêt de livres. Service de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes experts, pour logiciels, pour progiciels, exploitation d'une banque de données juridiques. Conception et réalisation de logiciels ; travaux d'ingénieurs informatiques ; location, élaboration, réalisation et mise à jour de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; étude de projets techniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.