Déposée le 25 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) INFOGRAMES TELEMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AUTO EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOGRAMES TELEMATIQUE domicilié(e) 82-84, Rue du 1er Mars 1943, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 948 446 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFOGRAMES TELEMATIQUE S.A. - France.
La marque AUTO EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INFOGRAMES TELEMATIQUE S.A. - 82-84, Rue du 1er Mars 1943, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 341948446
INFOGRAMES TELEMATIQUE S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils électriques; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, tout support pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux. Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, imprimantes, consoles de commandes, disques, fonds documentaires, appareils pour le traitement de l'information, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques, disques numériques, appareils à laser, appareils à infrarouge, appareils à ultrason, claviers, appareils enregistreurs appareils de reproduction,appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audiovisuels, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à hautes fréquences, hologrammes, appareils d'intercommunication, logiciels, logiciels pour microordinateurs, banques de données à savoir logiciels, appareils et instruments électriques et électroniques, tout appareils téléphonique, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils émetteurs de sons et d'images, appareils pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bandes magnétiques, appareils audiovisuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunication et péri-télécommunication. Papier, carton, affiches; aquarelles; cartes postales; cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier mâché; gravures; images; objet d'art lithographiés; objet d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier; mâché; tableaux (peintures) encadrés ou non; articles pour reliures; photographies; papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Supports pour photographies, photogravures, photographies, aquarelles, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, chansonniers, décors de théâtre, eaux-fortes, gravures, matériel de peinture, machines pour l'affranchissement, matériel de bureau, fournitures pour écrire, machine à écrire, marques pour livres, tables arithmétiques, coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement), matériel d'enseignement sous forme de jeux, étuis de mathématique, instruments mathématiques, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, calendriers, dessins. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception de vêtements, chaussures et tapis; décoration pour arbre de Noël. Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Aides à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, renseignements d'affaires, affichage publicitaire, location de panneaux d'affichage publicitaire, agences de publicité, courriers publicitaires, distributions d'échantillons publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, échantillons, reproduction de documents, aide à la décoration de vitrines, informations statistiques, relations publiques, renseignements d'affaires, engagement de personnel, bureaux de placement, consultation sur des questions de personnel, recherche de marchés, location de machines et appareils de bureaux, compilation de renseignements, réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, travaux à façon sur ordinateurs, enregistrement et traitement de données, traitement de texte. Agences de presse. Reproduction et enregistrement de sons ou d'images sur supports d'enregistrements magnétiques destinés au domaine et traitement de la télématique, traitement de l'information sur réseaux câblés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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