Déposée le 4 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) INFOGRAMES MULTIMEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « V-F1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOGRAMES MULTIMEDIA domicilié(e) 82-84, Rue du 1er Mars 1943, 69628 VILLEURBANNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 033 410 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFOGRAMES MULTIMEDIA S.A. - France.
La marque V-F1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INFOGRAMES MULTIMEDIA S.A. - 82-84, Rue du 1er Mars 1943, 69628 VILLEURBANNE Cedex - France - SIREN 328033410
INFOGRAMES MULTIMEDIA S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Inscription le 3 avril 1997 - Rejet partiel n°235167 - Publication au BOPI 1997-04-03
Inscription le 17 juin 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°348721 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription le 3 avril 1997 - Rejet partiel n°235169 - Publication au BOPI 1997-04-03
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données. Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, imprimantes, consoles de commandes, appareils pour le traitement de l'information, machines arithmétiques, câbles électriques satellites, appareils à laser non à usage médical, appareils à infrarouge, appareils à ultrason, claviers, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à hautes fréquences, hologrammes, appareils d'intercommunication, logiciels, logiciels pour micro-ordinateurs, banques de données à savoir logiciels,appareils et instruments électroniques, tout appareil téléphonique, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils émetteurs de sons et d'images, appareils audiovisuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunication et péritélécommunication. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Aquarelles; figurines en papier mâché; pochoirs; portraits; statuettes en papier mâché; tableaux (peintures) encadrés ou non; articles pour reliures; photographies; adhésifs (matières collantes) pour le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Supports pour photographies, photographies, maquettes d'architecture, chansonniers, décors de théâtre, eaux-fortes, matériel de peinture, machines pour l'affranchissement, machine à écrire, tables arithmétiques, coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement), étuis pour instruments mathématiques, instruments mathématiques, sachets,pochettes en papier ou en carton, sachets pour la cuisson par micro-ondes. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis; décoration pour arbre de Noël. Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Affaires, aides à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, renseignements d'affaires, reproduction de documents, aide à la décoration de vitrines, informations statistiques, relations publiques, renseignements d'affaires, engagement de personnel, bureaux de placement, consultation sur des questions de personnel, recherche de marchés, études de marchés, location de machines et appareils de bureaux, compilation de renseignements, travaux à façon sur ordinateurs, traitement de texte. Organisation d'expositions à buts commerciaux. Télécommunications. Communication, agences d'informations, agences de presse. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications télématiques ou par tous systèmes utilisant les voies de télécommunications, transmission de messages, transmission de dépêches, transmission de télégrammes, service télex, vidéographie interactive, réseaux locaux, messagerie, messagerie électronique,transmission d'informations par centres serveurs, traitement de l'information sur réseaux câblés, transmission d'informations contenues dans des banques de données. Activités sportives, location de poste de radio ou de télévision. Etude, recherche et programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, tous travaux d'étude, de réalisation et de mise en uvre dans le domaine de l'analyse de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs. Tout conseil en matière de choix et de mise en uvre de matériel informatique, de communication, conseil en matière de choix de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux d'enseignement, de jeux éducatifs, réalisation et location de système d'informatique, de communication. Organisation d'expositions, orientation professionnelle, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, création d'images, de sons ou de mots. Location de temps d'accès à un centre serveur. Conception de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux éducatifs et réalisation de tels jeux. Etudes et conseils en système d'information, de communication, d'informatique, de bureautique et de télématique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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