Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIABLE D'HALLOWEEN
INFOGRAMES MULTIMEDIA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99816066
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque LE DIABLE D'HALLOWEEN

Déposée le 1 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) INFOGRAMES MULTIMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DIABLE D'HALLOWEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOGRAMES MULTIMEDIA domicilié(e) Les Côteaux de Saône, 13/15 rue des Draperies, 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 033 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE DIABLE D'HALLOWEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIABLE D'HALLOWEEN est expirée depuis le 1 octobre 2009.

INFOGRAMES MULTIMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : VIDÉOGRAMES , PLANET TENNIS , PRISONNER OF ICE , EXPLORA , KIDS ON LINE , (Marque figurative) , I LA COLLECTION DES MONDES INTERACTIFS , CONTES OBSCURS , LE VOLEUR D'ESPRITS , BUSINESS ON THE MOVE


INFOGRAMES MULTIMEDIA Société Anonyme - Les Côteaux de Saône, 13/15 rue des Draperies, 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - France - SIREN 328033410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 5 juin 2000 - Changement de dénomination n°301515 - Publication au BOPI 2000-06-05

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389900 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 17 juin 2002 - Changement d'adresse n°348719 - Publication au BOPI 2002-06-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; ordinateurs ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement. Jeux, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux vidéo ; jouets. Services de divertissement et d'amusement ; services de divertissement par diffusion de jeux électroniques sur réseaux de télécommunications ; et par voie de télédiffusion, location de programmes de jeux d'ordinateurs ; services de divertissement et d'éducation par l'intermédiaire de systèmes d'ordinateurs en ligne ; éditions de livres, revues et films ; édition de supports de programmes d'ordinateurs et de logiciels à caractère ludique, culturel et éducatif ; formation dans le domaine de l'informatique et de la télématique ; divertissements télévisés et cinématographiques ; production de films et de programmes audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.