Déposée le 3 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) INFOGRAMES MULTIMEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INFOGRAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOGRAMES MULTIMEDIA domicilié(e) 82/84 Rue du Premier Mars 1943, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 033 410 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque INFOGRAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INFOGRAMES MULTIMEDIA Société Anonyme - 82/84 Rue du Premier Mars 1943, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 328033410
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Errata - Publication au BOPI 1996-39
Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination n°301874 - Publication au BOPI 2000-06-13
Inscription le 17 juin 2002 - Changement d'adresse n°348720 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389900 - Publication au BOPI 2004-04-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, tout support pour l'enregistrement et la et la reproduction des sons, images ou signaux. Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, imprimantes, consoles de commandes, disques, fonds documentaires, appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information notamment optiques, magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéo-disques, disques optiques, disques numériques, appareils à laser, appareils à infrarouge, appareils à ultra-son, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audiovisuels, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à hautes fréquences, hologrammes, appareils d'intercommunication, logiciels, logiciels pour micro-ordinateurs, banques de données à savoir logiciels, appareils et instruments électriques et électroniques, tout appareil téléphonique, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils émetteurs de sons et d'images, appareils pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bandes magnétiques, appareils audiovisuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunication et péri-télécommunication. Papier, carton; produits de l'imprimerie articles pour reliures; photographies; papèterie; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à lexception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Supports pour photographies, photogravures, photographies, aquarelles maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art litographiés, chansonniers, décors de théâtre, eaux-fortes, gravures, matériel de peinture, machines pour l'affranchissement, matériel de bureau, articles de bureau, fournitures pour écrire, machines à écrire, marques pour livres, tables arithmétiques, coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement), matériel d'enseignement sous forme de jeux, étuis de matématique, instruments mathématiques, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, brochures, calendriers, dessins, journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques , reproductions de documents. Jeux, jouets. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Publicité, aides à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, renseignements d'affaires, affichage publicitaire, location de panneaux d'affichage publicitaire, agences de publicité, courtiers publicitaires, distributions d'échantillons publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons de documentations publicitaires, mises à jour); reproduction de documents, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publicités, publicités radiophoniques, télévisées et télématiques aide à la décoration de vitrines, informations statistiques, relations publiques, renseignements d'affaires, engagement de personnel bureaux de placement, consultation sur des questions de personnel, recherche de marchés, études de marchés, location de machines et appareils de bureaux, compilation de renseignements, réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, travaux à façon sur ordinateurs, enregistrement et et traitement de données, traitement de texte. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de de publicité. Télécommunications. Publication d'un magazine de presse, communication, agences d'informations, agences de presse. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télématiques ou par tous systèmes utilisant les voies de télécommunications, émission et diffusion de programmes de radio ou de télévision, transmission de messages, transmission de dépêches, transmission de télégrammes, services télex, vidéographie interactive serives de mini et micro-serveurs, réseaux locaux, messagerie, messagerie électronique, centres serveurs. Diffusion, transmission, reproduction et enregistrement de sons ou d'images d'images sur supports d'enregistrements magnétiques destinés au domaine et traitement de la télématique, traitement de l'information sur réseaux câblés, transmission d'informations contenues dans des banques de données. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Education et divertissement organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement par correspondance, édition de textes, éducation, enseignement, instruction, formation, abonnement à des journaux, prêt de livres, publication de journaux, édition de livres, édition de journaux, édition de revues, publication de livres, location de poste de radio ou de télévision, services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunication, production de films, spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films, location d'enregistrement sonores services d'impressario, services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision. Publication de pages publicitaires. Etude, recherche et programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, travaux à façon sur ordinateurs, étude et réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, tous travaux d'étude, de réalisation et de mise en uvre dans le domaine de l'analyse de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs. Tout conseil en matière de choix et de mise en uvre de matériel informatique, de communication conseil en matière de choix de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux d'enseignement, de jeux éducatifs, réalisation et location de système d'informatique; de communication. Services d'informations automatisées, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, organisation d'expositions, impression en offset, orientation professionnelle, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, imprimerie, création d'images, de sons ou de mots. Location de temps d'accès à un centre serveur. Conception de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux éducatifs et réalisation de tels jeux.Etudes et conseils en système d'information, de communication, d'informatique, de bureautique et de télématique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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