Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTES OBSCURS
INFOGRAMES MULTIMEDIA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97674085
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2007

Présentation de la marque CONTES OBSCURS

Déposée le 14 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) INFOGRAMES MULTIMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTES OBSCURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOGRAMES MULTIMEDIA domicilié(e) 82/84 Rue du 1er Mars 1943, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 033 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CONTES OBSCURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTES OBSCURS est expirée depuis le 14 avril 2007.

INFOGRAMES MULTIMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : VIDÉOGRAMES , PLANET TENNIS , PRISONNER OF ICE , EXPLORA , KIDS ON LINE , (Marque figurative) , I LA COLLECTION DES MONDES INTERACTIFS , LE VOLEUR D'ESPRITS , BUSINESS ON THE MOVE , CLICK AND SPEAK


INFOGRAMES MULTIMEDIA Société Anonyme - 82/84 Rue du 1er Mars 1943, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 328033410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Inscription le 17 juin 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°348721 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389900 - Publication au BOPI 2004-04-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; disques compacts; disques magnétiques; disques optiques; disques compacts à mémoire morte; appareils pour le traitement de l'information; logiciels de jeux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); livres; journaux; revues. Jeux et jouets

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].