Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINITEL
INFOGES, Société Anonyme, 9-11 rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL

Numéro de dépôt :
1246802
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/1993

Présentation de la marque CLINITEL

Déposée le 7 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) INFOGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLINITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude STUCK. - France.

La marque CLINITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINITEL est expirée depuis le 7 juillet 1993.

INFOGES a également déposé les autres marques suivantes : INFOMED , CLINIFRANCE , CLINIC


INFOGES, Société Anonyme, 9-11 rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL - France


Monsieur Jean-Claude STUCK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

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