Déposée par voie électronique le 25 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFODREAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INFODREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INFODREAM domicilié(e) 725 Boulevard Barrier, CT de l'Entreprise - 73100 - Aix-les-Bains - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 822 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.
La marque INFODREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INFODREAM, Société par actions simplifiée - 725 Boulevard Barrier, CT de l'Entreprise - 73100 - Aix-les-Bains - France - SIREN 351822036
Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Logiciels ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés et logiciels téléchargeables) de maîtrise statistique des processus avec fonction de traçabilité et fonction d'aide au diagnostic et retour à la qualité ; logiciels (programmes enregistrés et logiciels téléchargeables) de gestion du contrôle qualité ; logiciels (programmes enregistrés et logiciels téléchargeables) de gestion de la maîtrise statistique des processus ; logiciels (programmes enregistrés et logiciels téléchargeables) de gestion du traitement de la non-conformité et de l'analyse des causes de défaillance et du pilotage des actions d'amélioration continue ; logiciels (programmes enregistrés et logiciels téléchargeables) de maîtrise et traçabilité des processus de fabrication ; logiciels (programmes enregistrés et logiciels téléchargeables) d'instructions de fabrications informatisées ; logiciels (programmes enregistrés et logiciels téléchargeables) de déroulé de procédures d'ateliers avec acquisition des mesures et données de traçabilité ; logiciels (programmes enregistrés et logiciels téléchargeables) de supervision de la production ; logiciels (programmes enregistrés et logiciels téléchargeables) d'analyse des performances de production ;
Programmes de logiciels sous forme imprimée ; manuels d'instructions pour ordinateur ; manuels d'utilisation pour ordinateurs ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique à un support électronique ; travaux d'ingénieur ; location d'ordinateurs et de serveurs de bases de données ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; services de conception, création, hébergement de sites Internet ; contrôle de qualité ; analyse technique pour l'implantation de systèmes informatiques.
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