Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SÉGUIER
" INFOCOMPO ", (S.A.)

Numéro de dépôt :
98737345
Date de dépôt :
11/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2008

Présentation de la marque SÉGUIER

Déposée le 11 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) INFOCOMPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SÉGUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOCOMPO domicilié(e) BIARRITZ, 18, rue de Folin, Résidence Biarritzea - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 944 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre ROUGÉ Avocat au Barrea de Bayonne - France.

La marque SÉGUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉGUIER est expirée depuis le 11 juin 2008.

INFOCOMPO a également déposé les autres marques suivantes : J. et D. EDITIONS , LIRE-IMAGE , ATLANTICA , ESPRIT OLYMPIQUE , LA GALAXIE , LE LUY DE FRANCE , IMPRESSIONS EUROPEENNES , DEUCALION


" INFOCOMPO ", (S.A.) - BIARRITZ, 18, rue de Folin, Résidence Biarritzea - France - SIREN 321944001


Maître Pierre ROUGÉ Avocat au Barrea de Bayonne - France


Inscription le 14 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286528 - Publication au BOPI 1999-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Edition de livres, de revues, de guides, de catalogues, de cartes postales.