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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INFOCOMPO
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LE LUY DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LUY DE FRANCE
" INFOCOMPO ", SA

Numéro de dépôt :
99774093
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque LE LUY DE FRANCE

Déposée le 4 février 1999 par la Société Anonyme (SA) INFOCOMPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LUY DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOCOMPO domicilié(e) BIARRITZ, 18, rue de Folin, Résidence Biarritzea - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 944 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre ROUGÉ Avocat au Barrea de Bayonne - France.

La marque LE LUY DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LUY DE FRANCE est expirée depuis le 4 février 2009.

INFOCOMPO a également déposé les autres marques suivantes : J. et D. EDITIONS , SÉGUIER , LIRE-IMAGE , ATLANTICA , ESPRIT OLYMPIQUE , LA GALAXIE , IMPRESSIONS EUROPEENNES , DEUCALION


" INFOCOMPO ", SA - BIARRITZ, 18, rue de Folin, Résidence Biarritzea - France - SIREN 321944001


Maître Pierre ROUGÉ Avocat au Barrea de Bayonne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Tous produits de l'imprimerie, livres, revues, périodiques Edition de livres, de revues, de guides, de catalogues, de cartes postales édition graphique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.