Présentation de la marque le journal des hépatites
Déposée le 3 mars 2000 par l'association loi 1901 INFO TRAITEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « le journal des hépatites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 INFO TRAITEMENTS domicilié(e) 6bis rue de la Station, 94170 Le Perreux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFO TRAITEMENTS - France.
La marque le journal des hépatites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le journal des hépatites est expirée depuis le 3 mars 2010.
INFO TRAITEMENTS Association loi 1901 - 6bis rue de la Station, 94170 Le Perreux - France
INFO TRAITEMENTS - France
Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362261 - Publication au BOPI 2002-12-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Produits de l'imprimerie Service de transmissions d'informations par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunications, messageries électroniques par réseau Internet Education et formation dans le domaine de la santé des personnes par édition de revues, livres, supports d'information ou de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expositions à but éducatif
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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