Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ITIS FRANCE
INFO TECHNOLOGIES - INFO SERVICES FRANCE - IT-IS FRANCE

Numéro de dépôt :
93497731
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ITIS FRANCE

Déposée le 20 décembre 1993 par la société INFO TECHNOLOGIES - INFO SERVICES FRANCE - IT-IS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITIS FRANCE »

Le déposant est la société INFO TECHNOLOGIES - INFO SERVICES FRANCE - IT-IS FRANCE domicilié(e) 320 RUE SAINT HONORE, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 418 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFO TECHNOLOGIES - INFO SERVICES FRANCE - IT-IS FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


INFO TECHNOLOGIES - INFO SERVICES FRANCE - IT-IS FRANCE - 320 RUE SAINT HONORE, 75001 PARIS - France - SIREN 392418174


INFO TECHNOLOGIES - INFO SERVICES FRANCE - IT-IS FRANCE - France


Inscription le 27 avril 1999 - Rejet total n°276437 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 28 avril 1999 - Rejet total n°276671 - Publication au BOPI 1999-04-28

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

1/ Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs 2/ Gestion des affaires commerciales.Gestion des fichiers et systèmes informatiques 3/ Telécommunications Terminaux ordinateurs 4/ Formation Organisation de séminaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.