Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSNET
INFO REALITE S.A.

Numéro de dépôt :
96652798
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque TRANSNET

Déposée le 25 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) INFO REALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFO REALITE domicilié(e) Rue de la Forêt B.P. 9, 67550 VENDENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 116 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice BREMAUD INFO REALITE - France.

La marque TRANSNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSNET est expirée depuis le 25 novembre 2006.

INFO REALITE a également déposé les autres marques suivantes : SES COM STORE ELECTRONIC COMMUNICATION , Basic Audio Digital , L'HORLOGE PARLANTE , TDI TECHNOLOGIE INFO DISTRIBUTION , Mobile Service Interactif , SES STORE ELECTRONIC SYSTEMS , IT INFO TELECOM , IP INFO PROMOTION , SYSMAG , RADIO SPACE


INFO REALITE S.A. - Rue de la Forêt B.P. 9, 67550 VENDENHEIM - France - SIREN 307116566


M. Patrice BREMAUD INFO REALITE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Emetteurs et récepteurs de radiomessagerie; répondeurs téléphoniques; émetteurs et récepteurs de télé-alarme; centrale de réception d'appels de télé-alarme par voie hertzienne ou filaire; adaptateurs de récepteurs de radiomessagerie sur véhicules; appareils d'envoi automatique de radiomessages à partir d'un répondeur.Télécommunications.Agence de presse et d'information.Communications par terminaux d'ordinateurs.Transmission de messages, services téléphoniques et télématiques. Communications téléphoniques.Radiotéléphonie mobile.Service de radiomessagerie vocale, numérique ou alphanumérique de courrier électronique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.