Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SES COM STORE ELECTRONIC COMMUNICATION
INFO REALITE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98717525
Date de dépôt :
09/02/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2008

Présentation de la marque SES COM STORE ELECTRONIC COMMUNICATION

Déposée le 9 février 1998 par la Société Anonyme (SA) INFO REALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SES COM STORE ELECTRONIC COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFO REALITE domicilié(e) Rue de la Forêt, BP9, 67552 VENDENHEIM CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 116 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFO REALITE M. Patrice BREMAUD - France.

La marque SES COM STORE ELECTRONIC COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SES COM STORE ELECTRONIC COMMUNICATION est expirée depuis le 9 février 2008.

INFO REALITE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSNET , Basic Audio Digital , L'HORLOGE PARLANTE , TDI TECHNOLOGIE INFO DISTRIBUTION , Mobile Service Interactif , SES STORE ELECTRONIC SYSTEMS , IT INFO TELECOM , IP INFO PROMOTION , SYSMAG , RADIO SPACE


INFO REALITE (S.A.) - Rue de la Forêt, BP9, 67552 VENDENHEIM CEDEX - France - SIREN 307116566


INFO REALITE M. Patrice BREMAUD - France


Inscription le 12 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415269 - Publication au BOPI 2005-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Appareils émetteurs et récepteurs de communication, appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection) ; équipements pour le traitement de l'information ; programmes d'ordinateur enregistrés ; systèmes électroniques pour gérer, sur les lieux de vente, l'affichage, le contrôle de l'affichage et la lecture des références et des prix sur les linéaires et aux caisses ; dispositifs électroniques d'affichage de données alphanumériques ou numériques ; systèmes d'antennes d'émission/réception d'ondes radio-électriques. Emetteurs et récepteurs de radiomessagerie ; répondeurs téléphoniques ; émetteurs et récepteurs de télé-alarme ; centrale de réception d'appels de télé-alarme par voie hertzienne ou filaire ; adaptateurs de récepteurs de radiomessagerie sur véhicules ; appareils d'envoi automatique de radiomessages à partir d'un répondeur. Publicité ; aides aux entreprises commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de conception de systèmes électroniques et informatiques destinés aux points de vente au détail ; conception et réalisation (élaboration) de tels systèmes pour l'affichage, le contrôle de l'affichage et la lecture des références et des prix sur les linéaires et aux caisses. Construction et réparation ; installation, maintenance et réparation de systèmes électroniques. Télécommunications. Agence de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages, services téléphoniques et télématiques. Communications téléphoniques. Radio-téléphonie mobile. Service de radiomessagerie vocale, numérique ou alphanumérique de courrier électronique. Programmation d'ordinateur ; services d'ingénieurs et d'experts en électronique et en informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.