Marque enregistrée - Marque en non vigueur
infinitifs
Numéro de dépôt :
1341487
Date de dépôt :
16/07/1985
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
16/07/1995
Présentation de la marque infinitifs
Déposée le 16 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) INFINITIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « infinitifs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque infinitifs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque infinitifs est expirée depuis le 16 juillet 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29