Déposée par voie électronique le 23 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Infinie Passion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La mode est une passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Infinie Passion domicilié(e) 601 avenue Blaise Pascal - 77550 - Moissy Cramayel - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 236 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Infinie Passion domicilié(e) 601 avenue Blaise Pascal - 77550 - Moissy Cramayel - France.
La marque La mode est une passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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