Marque enregistrée - Marque en vigueur

just compatible
INEXSENS, SAS

Numéro de dépôt :
4372571
Date de dépôt :
29/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2027
just compatible de INEXSENS

Présentation de la marque just compatible

Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INEXSENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « just compatible » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INEXSENS domicilié(e) 136 CHEMIN DU CERCLE, BP 10027 - 06571 - SAINT-PAUL-DE-VENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 450 988 000 15 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SYLVIE LAPOUYADE domicilié(e) 136 CHEMIN DU CERCLE, BP 10027 - 06571 - SAINT-PAUL-DE-VENCE - France.

La marque just compatible a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque just compatible arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.

INEXSENS a également déposé les autres marques suivantes : GoodyVibe


INEXSENS, SAS - 136 CHEMIN DU CERCLE, BP 10027 - 06571 - SAINT-PAUL-DE-VENCE - France - SIREN 81345098800015


Mme. SYLVIE LAPOUYADE - 136 CHEMIN DU CERCLE, BP 10027 - 06571 - SAINT-PAUL-DE-VENCE - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Logiciels (programmes enregistrés).