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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INEXIA
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GUIDE TRAMWAYS DURABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDE TRAMWAYS DURABLES
INEXIA, SA

Numéro de dépôt :
3818138
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
GUIDE TRAMWAYS DURABLES de INEXIA

Présentation de la marque GUIDE TRAMWAYS DURABLES

Déposée le 24 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) INEXIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIDE TRAMWAYS DURABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INEXIA domicilié(e) 1 Place aux Etoiles - 93212 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 463 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INEXIA, Pôle juridique domicilié(e) 1 Place aux Etoiles - 93212 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France.

La marque GUIDE TRAMWAYS DURABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE TRAMWAYS DURABLES est expirée depuis le 24 mars 2021.

INEXIA a également déposé les autres marques suivantes : OCRC , Guide LGV Durables


INEXIA, SA - 1 Place aux Etoiles - 93212 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 420463911


INEXIA, Pôle juridique - 1 Place aux Etoiles - 93212 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Etudes de projets techniques.