Marque renouvelée - Marque en non vigueur

I N É V A Centre National de Recherche Technologique
Inéva-CNRT, association

Numéro de dépôt :
3197002
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022
I N É V A Centre National de Recherche Technologique de Inéva-CNRT

Présentation de la marque I N É V A Centre National de Recherche Technologique

Déposée le 27 novembre 2002 par la société Inéva-CNRT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I N É V A Centre National de Recherche Technologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société Inéva-CNRT domicilié(e) UTBM – bât. F, rue Thierry Mieg - 90010 - BELFORT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 379 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INEVA-CNRT, M. Florent PETIT domicilié(e) UTBM – bât. F, Rue Thierry Mieg - 90010 - BELFORT Cedex - France.

La marque I N É V A Centre National de Recherche Technologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I N É V A Centre National de Recherche Technologique est expirée depuis le 27 novembre 2022.

Inéva-CNRT a également déposé les autres marques suivantes : LA PILE AU COEUR


Inéva-CNRT, association - UTBM – bât. F, rue Thierry Mieg - 90010 - BELFORT Cedex - France - SIREN 442379236


INEVA-CNRT, M. Florent PETIT - UTBM – bât. F, Rue Thierry Mieg - 90010 - BELFORT Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement avec limitation le 27 novembre 2012 n°2515031 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau. Recherche de partenaires scientifiques et financiers pour coordonner, promouvoir et orienter les actions de recherche sur la pile à combustible appliquées aux transports terrestres. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.