Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHYTOTHERA
INETRADE
Monsieur Jérôme CHAUVARIE
Monsieur JOAN MESTRES

Numéro de dépôt :
4444632
Date de dépôt :
10/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2028
PHYTOTHERA de INETRADE

Présentation de la marque PHYTOTHERA

Déposée par voie électronique le 10 avril 2018 par INETRADE, monsieur Jérôme CHAUVARIE, monsieur JOAN MESTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTOTHERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Les déposants sont INETRADE domicilié(e) 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France, monsieur Jérôme CHAUVARIE domicilié(e) 18 Place Paul Prunet - 31380 - gragnague - France, monsieur JOAN MESTRES domicilié(e) 14 RUE DES MURIERS - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INETRADE, Monsieur JOAN MESTRES domicilié(e) 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France.

La marque PHYTOTHERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOTHERA arrivera à expiration en date du 10 avril 2028.

INETRADE a également déposé les autres marques suivantes : ARTIPAUSE , CAPILONGLES , SEREMENS , OROLAYA , MINCIPAUSE , INEBOXX , OTOLAYA , MAMOPAUSE , OBIOTIC , SERECALMIL


INETRADE - 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France

Monsieur Jérôme CHAUVARIE - 18 Place Paul Prunet - 31380 - gragnague - France

Monsieur JOAN MESTRES - 14 RUE DES MURIERS - 31500 - TOULOUSE - France


INETRADE, Monsieur JOAN MESTRES - 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 1 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°760333 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.