Déposée le 12 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INETRADE, CHAUVARIE JEROME, MESTRES JOAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARANATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-08 du 24 février 2006.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) INETRADE domicilié(e) 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , CHAUVARIE JEROME domicilié(e) 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France, MESTRES JOAN domicilié(e) 14 RUE DES MURIERS - 31500 - TOULOUSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INETRADE, M. MESTRES JOAN domicilié(e) 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France.
La marque PARANATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3404434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INETRADE, SARL - 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France - SIREN 4
CHAUVARIE JEROME - 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France
MESTRES JOAN - 14 RUE DES MURIERS - 31500 - TOULOUSE - France
INETRADE, M. MESTRES JOAN - 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25
Inscription le 9 mai 2006 - retrait partiel n°433278 - Publication au BOPI 2006-05-09
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Inscription le 29 juin 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°650625 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2015 n°2602647 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-18
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux (à l'exclusion des produits antiparasitaires), dentifrice. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires (à l'exclusion des produits antiparasitaires) ; produits hygiéniques pour la médecine (à l'exclusion des produits antiparasitaires) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansement ; désinfectants ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médicinal,. Bas pour varices ; biberons, tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques. Soins d'hygiène (à l'exclusion des traitements antiparasitaires) et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure. Toilettage pour animaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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