INETRADE, SARL M. CHAUVARIE JEROME M. MESTRES Joan
Numéro de dépôt :
4169522
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/03/2025
Présentation de la marque OBIOTIC
Déposée le 31 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INETRADE, monsieur CHAUVARIE JEROME, monsieur MESTRES Joan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « OBIOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) INETRADE domicilié(e) 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur CHAUVARIE JEROME domicilié(e) 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France, monsieur MESTRES Joan domicilié(e) 04 IMPASSE HUBERT LATHAM - 31400 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INETRADE domicilié(e) 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France.
La marque OBIOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INETRADE, SARL - 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France - SIREN 4
M. CHAUVARIE JEROME - 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France
M. MESTRES Joan - 04 IMPASSE HUBERT LATHAM - 31400 - TOULOUSE - France
INETRADE - 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Inscription le 12 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772333 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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