Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINCIPAUSE
INETRADE
Monsieur JOAN MESTRES
Monsieur Jerome CHAUVARIE

Numéro de dépôt :
4465190
Date de dépôt :
28/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2028
MINCIPAUSE de INETRADE

Présentation de la marque MINCIPAUSE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par INETRADE, monsieur JOAN MESTRES, monsieur Jerome CHAUVARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINCIPAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Les déposants sont INETRADE domicilié(e) 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France, monsieur JOAN MESTRES domicilié(e) 14 RUE DES MURIERS - 31500 - TOULOUSE - France, monsieur Jerome CHAUVARIE domicilié(e) 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INETRADE, Monsieur JOAN MESTRES domicilié(e) 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France.

La marque MINCIPAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINCIPAUSE arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.

INETRADE a également déposé les autres marques suivantes : ARTIPAUSE , CAPILONGLES , SEREMENS , OROLAYA , PHYTOTHERA , INEBOXX , OTOLAYA , MAMOPAUSE , OBIOTIC , SERECALMIL


INETRADE - 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France

Monsieur JOAN MESTRES - 14 RUE DES MURIERS - 31500 - TOULOUSE - France

Monsieur Jerome CHAUVARIE - 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France


INETRADE, Monsieur JOAN MESTRES - 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.