Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INETRADE
/
ARTIPAUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIPAUSE
INETRADE, SARL
M. MESTRES JOAN
M. CHAUVARIE Jérôme

Numéro de dépôt :
4016878
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/06/2023
ARTIPAUSE de INETRADE

Présentation de la marque ARTIPAUSE

Déposée le 28 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INETRADE, monsieur MESTRES JOAN, monsieur CHAUVARIE Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTIPAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) INETRADE domicilié(e) 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France, monsieur MESTRES JOAN domicilié(e) 4 IMPASSE HUBERT LATHAM - 31400 - TOULOUSE - France, monsieur CHAUVARIE Jérôme domicilié(e) 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INETRADE, M. MESTRES Joan domicilié(e) 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France.

La marque ARTIPAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIPAUSE est expirée depuis le 28 juin 2023.

INETRADE a également déposé les autres marques suivantes : CAPILONGLES , SEREMENS , OROLAYA , PHYTOTHERA , MINCIPAUSE , INEBOXX , OTOLAYA , MAMOPAUSE , VENOFINE , OBIOTIC


INETRADE, SARL - 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France

M. MESTRES JOAN - 4 IMPASSE HUBERT LATHAM - 31400 - TOULOUSE - France

M. CHAUVARIE Jérôme - 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUES - France


INETRADE, M. MESTRES Joan - 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.