Marque renouvelée - Marque en vigueur

112 INEBIOS
INETRADE, SARL

Numéro de dépôt :
3484907
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2027
112 INEBIOS de INETRADE

Présentation de la marque 112 INEBIOS

Déposée le 26 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INETRADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 112 INEBIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INETRADE domicilié(e) 18 CHEMIN de la Violette - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 373 872 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INETRADE, M. MESTRES JOAN domicilié(e) 18 CHEMIN de la Violette - 31240 - L'UNION - France.

La marque 112 INEBIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 112 INEBIOS arrivera à expiration en date du 26 février 2027.

INETRADE a également déposé les autres marques suivantes : ARTIPAUSE , CAPILONGLES , SEREMENS , OROLAYA , PHYTOTHERA , MINCIPAUSE , INEBOXX , OTOLAYA , MAMOPAUSE , VENOFINE


INETRADE, SARL - 18 CHEMIN de la Violette - 31240 - L'UNION - France - SIREN 485373872


INETRADE, M. MESTRES JOAN - 18 CHEMIN de la Violette - 31240 - L'UNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Inscription le 11 juin 2008 - Concession de licence n°475446 - Publication au BOPI 2008-06-11

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°664007 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2017 n°2642985 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.