Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.U.R.E. MODELE POUR UNE UTILISATION RATIONNELLE DE L'ENERGIE CHAUFFAGE DANS L'HABITAT
INESTENE (SA SCOP) Institut d'Evaluation des Stratégies sur l'Energie et l'Environnement en Europe

Numéro de dépôt :
92444634
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque M.U.R.E. MODELE POUR UNE UTILISATION RATIONNELLE DE L'ENERGIE CHAUFFAGE DANS L'HABITAT

Déposée le 2 décembre 1992 par la société INESTENE (SA SCOP) Institut d'Evaluation des Stratégies sur l'Energie et l'Environnement en Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.U.R.E. MODELE POUR UNE UTILISATION RATIONNELLE DE L'ENERGIE CHAUFFAGE DANS L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société INESTENE (SA SCOP) Institut d'Evaluation des Stratégies sur l'Energie et l'Environnement en Europe domicilié(e) 5 rue Buot, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 699 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INESTENE S.A. - France.

La marque M.U.R.E. MODELE POUR UNE UTILISATION RATIONNELLE DE L'ENERGIE CHAUFFAGE DANS L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.U.R.E. MODELE POUR UNE UTILISATION RATIONNELLE DE L'ENERGIE CHAUFFAGE DANS L'HABITAT est expirée depuis le 2 décembre 2002.


INESTENE (SA SCOP) Institut d'Evaluation des Stratégies sur l'Energie et l'Environnement en Europe - 5 rue Buot, 75013 PARIS - France - SIREN 353699911


INESTENE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

. Recherche scientifique et industrielle . Travaux d'ingénieurs . Programmation pour ordinateurs