Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHEM
INESSE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95562337
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2005

Présentation de la marque ARTHEM

Déposée le 7 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INESSE domicilié(e) 8, Bis rue au Peterynck, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ARTHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHEM est expirée depuis le 7 mars 2005.

INESSE a également déposé les autres marques suivantes : INESSE , ARTEDIEM


INESSE Société à Responsabilité Limitée - 8, Bis rue au Peterynck, 59000 LILLE - France


CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Papier, carton et produits en papier ou en carton, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papiers filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballage, sachets d'emballage, boîtes d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, à savoir fils, toile et autres matières textiles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, supports pour photographies.Meubles, glaces (miroirs), produits en bois ou en succédanés de bois, à savoir moulures pour cadres de tableaux, cadres (encadrements), tringles à rideaux, chevilles, caisses, palettes de transport tonneaux et robinets, échalas, manches d'outils, bobines de fils, cintres pour vêtements, pinces à linge, objets d'art, objets d'ornements;produits en matières plastiques, à savoir moulures pour cadres de tableaux, récipients de transport, tonneaux, réservoirs, rivets, écrous, chevilles, enseignes, garnitures de meubles, de fenêtres et de portes, tringles et crochets de rideaux, store d'intérieur à lamelles, housses à vêtements, cintres pour vêtements, pinces à linge, fermetures de bouteilles, échalas; produits non compris dans d'autres classes en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice; reliure de documents, montages de bandes vidéo, traitement des films cinématographiques, impression de dessins, développement de pellicules photographiques, photogravure, tirage de photographies.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Imprimerie, programmation pour ordinateurs, services de reporters, filmage sur bandes vidéo

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.