Marque expirée - Marque en non vigueur

INESAB Institut National d'Etudes Scientifiques Appliquées à la Bioénergie
INES MARIA RODRIGUES ALEXANDRE

Numéro de dépôt :
3591185
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
INESAB Institut National d\'Etudes Scientifiques Appliquées à la Bioénergie de INES MARIA RODRIGUES ALEXANDRE

Présentation de la marque INESAB Institut National d'Etudes Scientifiques Appliquées à la Bioénergie

Déposée le 28 juillet 2008 par INES MARIA RODRIGUES ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INESAB Institut National d'Etudes Scientifiques Appliquées à la Bioénergie »

Le déposant est INES MARIA RODRIGUES ALEXANDRE domicilié(e) 4 RUE DU BEAU SITE,77700 COUPVRAY - 77700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INES MARIA RODRIGUES ALEXANDRE domicilié(e) 4 RUE DU BEAU SITE,77700 COUPVRAY - 77700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INESAB Institut National d'Etudes Scientifiques Appliquées à la Bioénergie est expirée depuis le 28 juillet 2018.


INES MARIA RODRIGUES ALEXANDRE - 4 RUE DU BEAU SITE,77700 COUPVRAY - 77700 - France


INES MARIA RODRIGUES ALEXANDRE - 4 RUE DU BEAU SITE,77700 COUPVRAY - 77700 - France


Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488698 - Publication au BOPI 2009-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignements, cours, congrès, formations, séminaires et autres réunions pédagogiques, en matière de bioénergie.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.