Marque enregistrée - Marque en vigueur

By inès
ines loeuille

Numéro de dépôt :
4487265
Date de dépôt :
01/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2028
By inès de ines loeuille

Présentation de la marque By inès

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2018 par ines loeuille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By inès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est ines loeuille domicilié(e) 17 boulevard de reuilly - 75012 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ines loeuille domicilié(e) 17 boulevard de reuilly - 75012 - paris - France.

La marque By inès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4487265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By inès arrivera à expiration en date du 1 octobre 2028.


ines loeuille - 17 boulevard de reuilly - 75012 - paris - France


Madame ines loeuille - 17 boulevard de reuilly - 75012 - paris - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ;

Formation ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle).