Q QUALICLIM
Présentation de la marque Q QUALICLIM
Déposée le 7 juillet 1993 par la société INES INSTALLATION ENERGIE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Q QUALICLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Q QUALICLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q QUALICLIM est expirée depuis le 7 juillet 2003.
INES INSTALLATION ENERGIE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25
Inscription le 30 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312255 - Publication au BOPI 2000-11-30
Inscription le 30 novembre 2000 - Changement d'adresse n°312254 - Publication au BOPI 2000-11-30
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33