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Marques déposées par madame Inès de SAINT JORES
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L A L'AROMATE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L A L'AROMATE
Madame Inès de SAINT JORES
Monsieur Axel de CASENEUVE
Monsieur Antoine de CASENEUVE

Numéro de dépôt :
4449487
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
L A L\'AROMATE de Inès de SAINT JORES

Présentation de la marque L A L'AROMATE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par madame Inès de SAINT JORES, monsieur Axel de CASENEUVE, monsieur Antoine de CASENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L A L'AROMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Les déposants sont madame Inès de SAINT JORES domicilié(e) 4 chemin Marin - JOBOURG - 50440 - LA HAGUE - France, monsieur Axel de CASENEUVE domicilié(e) 4 chemin Marin - JOBOURG - 50440 - LA HAGUE - France, monsieur Antoine de CASENEUVE domicilié(e) 4 chemin Marin - JOBOURG - 50440 - LA HAGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CAP JURIS, Monsieur RENAUD DUHAMEL domicilié(e) 10 Rue des Monts Panneaux - 14651 - CARPIQUET CEDEX - France.

La marque L A L'AROMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L A L'AROMATE arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.


Madame Inès de SAINT JORES - 4 chemin Marin - JOBOURG - 50440 - LA HAGUE - France

Monsieur Axel de CASENEUVE - 4 chemin Marin - JOBOURG - 50440 - LA HAGUE - France

Monsieur Antoine de CASENEUVE - 4 chemin Marin - JOBOURG - 50440 - LA HAGUE - France


SELARL CAP JURIS, Monsieur RENAUD DUHAMEL - 10 Rue des Monts Panneaux - 14651 - CARPIQUET CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.