Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE LA FRESSANGE
INES DE LA FRESSANGE (société anonyme à Directoire)

Numéro de dépôt :
1668877
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2011

Présentation de la marque DE LA FRESSANGE

Déposée le 3 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) INES DE LA FRESSANGEà Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE LA FRESSANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INES DE LA FRESSANGEà Directoire domicilié(e) 7, Rue de la Tour des Dames, 75009 PARIS (dossier no 2199657) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 157 310 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2199657) - France.

La marque DE LA FRESSANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE LA FRESSANGE est expirée depuis le 3 juin 2011.

INES DE LA FRESSANGEà Directoire a également déposé les autres marques suivantes : LA D'INES , DE LA FRESSANGE


INES DE LA FRESSANGE (société anonyme à Directoire) - 7, Rue de la Tour des Dames, 75009 PARIS (dossier no 2199657) - France - SIREN 383157310


NOVAMARK - (dossier no 2199657) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199657 - Publication au BOPI 2001-06-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Inscription le 17 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59542 - Publication au BOPI 1992-01-17

Inscription le 8 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°410169 - Publication au BOPI 2005-04-08

Inscription le 31 décembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°406481 - Publication au BOPI 2004-12-31

Inscription le 23 mars 2005 - Pourvoi en cassation n°410129 - Publication au BOPI 2005-03-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 20 juillet 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°554015 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Parfums, savons, produits de parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de toilette.Appareils d'optique notamment lunettes, montures de lunettes;étuis à lunettes.Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;publications, journaux;patrons pour la confection de vêtements;articles pour reliure;photographie;papeterie;matériel pour les artistes;pinceaux;étuis pour les patrons;supports pour photographie;articles de bureau notamment stylos, crayons, porte-plume, porte-crayons, plumiers, coupe-papier;matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer.Cuir et imitation du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles, valises, sacs et sacoches;parapluies parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements;chaussures y compris les bottes, les souliers, les pantoufles;chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets, attaches, épingles, agrafes, aiguilles, bandeaux pour les cheveux, barrettes, boucle de soulier, broches;fleurs artificielles.Tapis;tentures murales non en matières textiles, papier de tenture. Briquets, cendriers

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.