Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
INES DE LA FRESSANGE

Numéro de dépôt :
93451929
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 janvier 1993 par la société INES DE LA FRESSANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société INES DE LA FRESSANGE domicilié(e) 48 bis avenue Montaigne, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 157 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY & Cie - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451929.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 janvier 2003.

INES DE LA FRESSANGE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , IF INES DE LA FRESSANGE , IF INES DE LA FRESSANGE , INES , La lettre d'Inès , IF INES DE LA FRESSANGE , INÈS DE LA FRESSANGE , INES , IF , IF INES DE LA FRESSANGE


INES DE LA FRESSANGE - 48 bis avenue Montaigne, 75008 PARIS - France - SIREN 383157310


Cabinet NONY & Cie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Savons, produits de parfumerie, en particulier parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, en particulier crèmes, lait et lotions pour les soins du visage, de la peau et des cheveux, produits de démaquillage, mascaras, shampooings, dentifrices, crèmes et cirages pour les chaussures en cuir.Lunettes, lunettes de soleil, étuis et montures, loupes, vidéo cassettes.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes.Bijouterie en métaux précieux; bijouterie fantaisie, en particulier anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets, broches, chaînes de montre, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravate, médailles, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, en particulier montres, montres-bracelets, réveils, pendulettes, chronomètres.Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, en particulier albums, blocs, carnets, dossiers, faire-parts, répertoires, classeurs, coupe-papiers, corbeilles à courrier, instruments d'écriture, stylos, stylos-bille, stylos-mine, stylos feutre, crayons, encre, encriers, plumes, gommes, sous-mains, matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, en particulier sacs à main, sacs du soir, sacs de sport, sacsde voyage, porte-documents, pochettes, porte-feuilles, porte-cartes de crédit, porte-monnaie, malles et valises, parapluies, parasols, laisses.Meubles; cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, en particulier objets d'art en toutes ces matières, statuettes et boîtes en bois, glaces et miroirs, miroirs de poche, coffrets, écrins, éventails.Cristallerie; verres, vases, vaporisateurs, flacons, assiettes, plats, coupes, coupelles, services à thé, services à café, services à liqueur, coffrets, carafes, chopes, bonbonnières, seaux de glace, seau à champagne, en verre, en porcelaine ou en faïence.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, en particulier rideaux et tentures murales en matière textile; linge de bain, serviettes de bain, gants et serviettes de toilette, linge de lit, en particulier couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids; linge de table, notamment nappes, serviettes de table.Vêtements notamment peignoirs, sorties de bain, lingerie, sous-vêtements, robes, jupes, pantalons, costumes, manteaux, chemises, vestes, ceintures, cravates, étoles et foulards, gants, imperméables, chaussettes, bas,collants, layette, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, en particulier articles de mercerie, chiffres et lettres pour marquage; boutons, ornements de chapeaux, articles décoratifs pour la chevelure, serre-tête, bandeaux; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tapis de bain; tentures murales non en matières textiles, notamment papiers, papiers peints.Articles pour fumeurs, en particulier briquets, étuis à cigarettes, boîtes à cigarettes, fume-cigarettes, allumettes.Publicité et affaires.Location de matériel publicitaire.Diffusion d'annonces publicitaires, d'échantillons et de matériel publicitaire, décoration de vitrines, courriers publicitaires.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Services de salons de beauté, salons de coiffure, recherches en cosmétologie, Location de vêtements.Services de stylisme et de dessinateurs de mode et d'arts graphiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.