Présentation de la marque INES BY INES DE LA FRESSANGE
Déposée le 24 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) INES DE LA FRESSANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « INES BY INES DE LA FRESSANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-04 du 28 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INES DE LA FRESSANGE domicilié(e) 7, rue de la Tour des Dames, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 157 310 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque INES BY INES DE LA FRESSANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INES DE LA FRESSANGE (société anonyme) - 7, rue de la Tour des Dames, 75009 PARIS - France - SIREN 383157310
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Articles de maroquinerie en cuir et imitations du cuir ; sacs à main, de voyage, d'écoliers, malles et valises ; parapluies et parasols. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle non en métaux précieux, vaisselle en verre, porcelaine ou faience. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de lit, linge en éponge, mouchoirs. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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