Déposée le 20 janvier 1984 par la société INES DE LA FRESSANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société INES DE LA FRESSANGE domicilié(e) 48 Bis Avenue Montaigne, 75008 PARIS (dossier no 2026497) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 222 783 .
La marque INÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INES DE LA FRESSANGE - 48 Bis Avenue Montaigne, 75008 PARIS (dossier no 2026497) - France - SIREN 342222783
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1993 n°2026497 - Publication au BOPI 1993-12-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Inscription le 8 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°410169 - Publication au BOPI 2005-04-08
Inscription le 31 décembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°406481 - Publication au BOPI 2004-12-31
Inscription le 23 mars 2005 - Pourvoi en cassation n°410129 - Publication au BOPI 2005-03-23
Inscription le 17 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59542 - Publication au BOPI 1992-01-17
Parfums, savons, produits de parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de toilette.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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