Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Délicieuses Cocottes
Madame Inès DARMANTE
Madame Manon LATRILLE

Numéro de dépôt :
4433526
Date de dépôt :
02/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Délicieuses Cocottes de Inès DARMANTE

Présentation de la marque Délicieuses Cocottes

Déposée par voie électronique le 2 mars 2018 par madame Inès DARMANTE et madame Manon LATRILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Délicieuses Cocottes »

Les déposants sont madame Inès DARMANTE domicilié(e) 6 rue Jean Soula - 33000 - BORDEAUX - France et madame Manon LATRILLE domicilié(e) 6 rue Jean Soula - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Inès DARMANTE domicilié(e) 6 rue Jean Soula - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


Madame Inès DARMANTE - 6 rue Jean Soula - 33000 - BORDEAUX - France

Madame Manon LATRILLE - 6 rue Jean Soula - 33000 - BORDEAUX - France


Madame Inès DARMANTE - 6 rue Jean Soula - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 23 octobre 2018 - Rejet total n°736091 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.