Douce
Présentation de la marque Douce
Déposée par voie électronique le 23 mai 2019 par madame INES AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Douce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Douce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douce arrivera à expiration en date du 23 mai 2029.
Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Inscription le 19 décembre 2019 - Renonciation partielle n°776087 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19