Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INERTAM
/
INERTAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INERTAM
INERTAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3039474
Date de dépôt :
07/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2030

Présentation de la marque INERTAM

Déposée le 7 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INERTAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INERTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INERTAM domicilié(e) Zone Artisanale de Cantegrit, 40110 MORCENX-LA-NOUVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 791 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. ANDANSON Guillaume domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann, 33300 BORDEAUX - France.

La marque INERTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INERTAM arrivera à expiration en date du 7 juillet 2030.


INERTAM, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale de Cantegrit, 40110 MORCENX-LA-NOUVELLE - France - SIREN 437791296


IPSIDE, M. ANDANSON Guillaume - 07-09 Allées Haussmann, 33300 BORDEAUX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Inscription le 12 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387307 - Publication au BOPI 2004-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Inscription le 27 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427035 - Publication au BOPI 2006-01-27

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2441083 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2020 n°2755335 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-23

Services de traitement de déchets industriels notamment par vitrification.