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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INERPAC TECHNOLOGIES
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INERPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INERPAC
INERPAC TECHNOLOGIES SARL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93499383
Date de dépôt :
31/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2023

Présentation de la marque INERPAC

Déposée le 31 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INERPAC TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INERPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INERPAC TECHNOLOGIES domicilié(e) 270, avenue des Bigochets - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 327 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque INERPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INERPAC est expirée depuis le 31 décembre 2023.


INERPAC TECHNOLOGIES SARL, société à responsabilité limitée - 270, avenue des Bigochets - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 449327931


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2003 n°2255508 - Publication au BOPI 2003-12-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383879 - Publication au BOPI 2003-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383880 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 3 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391605 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 12 septembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°440077 - Publication au BOPI 2006-09-12

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546767 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.