INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3932149
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
Présentation de la marque INROV
Déposée le 5 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INROV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS domicilié(e) 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 897 508 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque INROV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS, société par actions simplifiée - 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France - SIREN 428897508
LLR - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, en particulier motocycles, automobiles, camionnettes et camions, pièces détachées essentiellement en matières plastiques pour véhicules à savoir : système de remplissage, de stockage de ventilation et d'alimentation de carburant, tels que réservoirs, bouchons de réservoirs, modules d'aspiration, tubulures, clapets, boîtiers et filtres relatifs aux réservoirs ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées pour la fabrication de réservoirs, bouchons de réservoirs, modules d'aspiration, tubulures, clapets, boîtiers et filtres relatifs aux réservoirs.
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