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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS
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INFILM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INFILM
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3296686
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2024
INFILM de INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS

Présentation de la marque INFILM

Déposée le 8 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS domicilié(e) 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 897 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque INFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INFILM est expirée depuis le 8 juin 2024.

INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : INPINCH , INTELLIGENT FUEL SYSTEMS , IFS , TANKTRONIC , INERFILL , INROV , TSBM


INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France - SIREN 428897508


LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465935 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 24 mars 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°621303 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24

Inscription le 24 mars 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°621302 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2014 n°2553856 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, en particulier motocycles, automobiles, camionnettes et camions, pièces détachées essentiellement en matières plastiques pour véhicules à savoir : système de remplissage, de stockage et d'alimentation de carburant, tels que réservoirs, bouchons de réservoirs, modules d'aspiration, tubulures, clapets, boîtiers et filtres relatifs aux réservoirs. Produits essentiellement en matières plastiques mi-ouvrées pour la fabrication de réservoirs, bouchons de réservoirs, modules d'aspiration, tubulures, clapets, boîtiers et filtres relatifs aux réservoirs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.