Déposée le 26 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « inergiecommunication » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGIE domicilié(e) 15 AVENUE VICTOR HUGO - 92170 - VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 845 694 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INERGIE domicilié(e) 15 AVENUE VICTOR HUGO - 92170 - VANVES - France.
La marque inergiecommunication a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INERGIE, SAS - 15 AVENUE VICTOR HUGO - 92170 - VANVES - France - SIREN 397845694
INERGIE - 15 AVENUE VICTOR HUGO - 92170 - VANVES - France
Inscription le 27 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°407196 - Publication au BOPI 2005-01-27
Inscription le 5 juillet 2005 - renonciation partielle n°414990 - Publication au BOPI 2005-07-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement avec limitation le 14 octobre 2013 n°2541655 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-14
&bull ; publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, à l'exception de prestations relatives au placement, au recrutement ou à la formation professionnelle de personnel en vue de leur emploi. Conseils, informations ou renseignements d'affaires à l'exception de prestations relatives au placement, au recrutement ou à la formation professionnelle de personnel en vue de leur emploi. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité en dehors de celles relatives au placement, au recrutement ou à la formation professionnelle de personne en vue de leur emploi, sondages, études de marchés qualitatives et/ou quantitatives. &bull ; télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. &bull ; éducation, formation à l'exception de la formation professionnelle de personnel en vue de leur emploi, édition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement en dehors de ceux relatifs à la formation professionnelle de personnel en vue de leur emploi, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, à l'exclusion de ceux ayant pour objet le placement, le recrutement ou la formation professionnelle de personnel en vue de leur emploi. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs à l'exclusion de ceux ayant pour objet le placement, le recrutement ou la formation professionnelle de personnel en vue de leur emploi.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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