Déposée le 20 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INEOTEK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INEOSCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INEOTEK domicilié(e) 3 Avenue Jean-Pierre - 94260 - FRESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 253 759 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BACCHERETTI Jean-Pierre domicilié(e) 3 Avenue Jean-Pierre - 94260 - FRESNES - France.
La marque INEOSCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BACCHERETTI Jean-Pierre - 3 Avenue Jean-Pierre - 94260 - FRESNES - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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