Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUCIL
INEOS SILICAS LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1391330
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2017

Présentation de la marque DOUCIL

Déposée le 27 janvier 1987 par la société étrangère INEOS SILICAS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCIL »

Le déposant est la société étrangère INEOS SILICAS LIMITED domicilié(e) Bank Quay Warrington,ROYAUME-UNI (dossier no 2330625) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2330625) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCIL est expirée depuis le 27 janvier 2017.

INEOS SILICAS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ALUSIL , SORBSIL , GASIL , MICROCAL , CROSLINK , CROSFIX


INEOS SILICAS LIMITED Société de droit britannique - Bank Quay Warrington,ROYAUME-UNI (dossier no 2330625) - Royaume-Uni


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2330625) - 75004 - France


Renouvellement sans limitation n°2083097 - Publication au BOPI 1997-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 5 février 1997 - Changement de dénomination n°232379 - Publication au BOPI 1997-02-05

Inscription le 6 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425264 - Publication au BOPI 2006-01-06

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2007 n°2330625 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549319 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Tous produits pour le traitement et l'adoucissement des eaux;substances chimiques destinées à être utilisées dans des procédés de catalyse industrielle.Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.